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Devenir actionnaire

Énergie Partagée propose un placement en actions, directement investi au cœur de sociétés citoyennes de production d'énergies renouvelables. À la fois éthique, sécurisé et rentable.

Énergie Partagée : l’investissement citoyen dans les énergies renouvelables

Énergie Partagée est un outil d’investissement solidaire et mutualisé unique en France, intégralement dédié au financement de projets de production d’énergie renouvelable et de maîtrise de l’énergie.

Les milliers de citoyen·ne·s actionnaires d’Énergie Partagée choisissent d’investir collectivement dans des sociétés de projets qui sont portées, financées et maîtrisées par des groupements de citoyens et de collectivités, dans une logique de développement durable local.

Notre vision : Produire une énergie renouvelable locale collective pour faire levier vers des dynamiques économiques, sociales et démocratiques au bénéfice des territoires, habitants et collectivités.

Caractéristiques financières du placement

Caractéristiques du placement Énergie Partagée
Type de produit Part de capital Énergie Partagée Investissement – Société Commanditée par Actions (SCA) à capital variable
Orientation du placement  Participation en fonds propres dans les sociétés de projets citoyens de production d’énergies renouvelables et d’économie d’énergie.
Société Énergie Partagée Investissement
Domiciliation France (Siège à Vaulx-en-Velin)
Année de création 2008
En cours au 1er janvier 2019 18 000 000 €
Durée de placement conseillé  5 à 9 ans
Montant de l’action 106,20 € (au 13 mai 2019)
Frais d’entrée : 3 % du montant souscrit (5 € minimum)
Frais de gestion Aucun
Frais de sortie Aucun
Liquidité Retrait possible une fois par an (sur demande préalable avant le 31 décembre)

Vous souhaitez engager votre épargne en faveur de la transition énergétique ?

La souscription se fait en 15 minutes sur un site sécurisé. Suivez le guide !

Souscrire à Énergie Partagée

Sécurité

Énergie Partagée assure une totale transparence sur ses activités. Une exemplarité qui lui permet d’être labellisée Finansol et reconnue Entreprise Solidaire d’Utilité Sociale. Par ailleurs, ses offres au public de titres financiers sont visées par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF).

Outil d’investissement créé en 2008

Une expertise de plus de 10 ans

Énergie Partagée a été créé en 2010 par la volonté convergente des acteurs de terrain de la transition énergétique, des spécialistes de la finance solidaire et par les premiers collectifs citoyens désireux de lancer des projets de production d’énergie renouvelable.

L’outil d’investissement Énergie Partagée a repris les actifs (les projets et les actionnaires) de la société pionnière de l’investissement citoyen SOLIRA, lancée en 2008 sur le territoire rhônalpin. Depuis, Énergie Partagée a porté nationalement les intérêts des projets citoyens et a maillé un réseau national de partenaires experts des énergies renouvelables afin d’accompagner et d’intervenir dans un nombre croissant de projets.

Les compétences technico-financières accumulées, les références dans le domaine et la connaissance fine des différents montages financiers adaptés aux projets locaux de transition énergétique font d’Énergie Partagée un acteur de référence dont l’expertise est reconnue par les institutions, les collectivités ainsi que par les secteurs des énergies renouvelables et de la finance solidaire.

> Découvrir l’histoire d’Énergie Partagée

Les rapports de gérance

Consulter les rapports de gérance depuis la création de l’outil d’investissement Énergie Partagée :

Agréé Finansol

L’association Finansol a créé, en 1997, un label, attribué par un comité d’experts indépendants, pour permettre aux épargnants de repérer les produits financiers solidaires et transparents.

L’investissement dans Énergie Partagée bénéficie du label Finansol. Attribué chaque année par un comité d’experts indépendants issus de la société civile, le label Finansol repose depuis sa création sur des critères de solidarité et de transparence.

  • Il assure aux épargnants que leur épargne contribue réellement au financement d’activités génératrices d’utilité sociale et/ou environnementale comme le soutien aux énergies renouvelables
  • Il atteste également de l’engagement de l’intermédiaire financier à donner une information fiable sur le produit labellisé et les activités soutenues.

Depuis sa création, Énergie Partagée est distingué chaque année par le label Finansol.

> Voir la page Énergie Partagée référencée sur le site de Finansol

Reconnu Entreprise Solidaire d’Utilité Sociale (ESUS)

Les entreprises et structures de l’économie sociale et solidaire (ESS) se distinguent par leur but d’utilité sociale (soutien à des publics vulnérables, cohésion territoriale ou développement durable) et l’orientation de leurs excédents vers la poursuite de leur activité souvent non lucrative.

L’agrément Entreprise Solidaire d’Utilité Sociale (ESUS) leur permet de bénéficier d’aides et de financements spécifiques, notamment accession à l’épargne salariale solidaire et réductions fiscales. Énergie Partagée a toujours bénéficié de l’agrément Entreprise Solidaire qui a été remplacé en 2016 par l’agrément ESUS.

Énergie Partagée a obtenu le renouvellement de son agrément le 26 juin 2018 pour une durée de 5 ans.

 

Offres visées par l’Autorité des Marchés financiers (AMF)

En 2011 et 2012, l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) délivrait à Énergie Partagée Investissement deux visas pour collecter l’investissement des citoyens (Offre au Public de Titres Financiers – OPTF) dans les projets de production d’énergie renouvelable et d’efficacité énergétique.

Depuis 2014, Énergie Partagée collecte l’épargne citoyenne dans le cadre d’une Offre au Public de Titres Financiers exemptée de visa AMF, car le montant des actions proposées n’excède pas 50% du capital total d’Énergie Partagée Investissement. Énergie Partagée continue de publier chaque année un prospectus à l’attention des épargnants pour les informer sur les titres financiers émis. Les comptes et pratiques d’Énergie Partagée sont visés à posteriori par l’AMF.

> Consulter les documents d’information aux souscripteurs

Caractérisation des risques

À la différence des plateformes de financement participatif ou de l’investissement direct dans des sociétés de projets, l’investissement à Énergie Partagée n’est pas dirigé vers un projet en particulier, mais vers tous les projets. C’est toute la force de cet outil unique en France !

Un modèle de mutualisation des investissements

Mutualiser les investissements pour lisser les risques et les rendements.

La logique mutualisée d'Énergie Partagée

La logique mutualisée est conforme aux ambitions solidaires du mouvement et particulièrement adaptée aux variations des énergies renouvelables : les projets qui fonctionnent bien compensent les projets qui produisent moins ou s’ajustent. Les risques liés à la source de production (vent, soleil, eau) sont mutualisés sur l’ensemble du portefeuille de projets. Quant aux imprévus techniques (panne…), ils sont assurés au sein des sociétés de projet.

Par ailleurs, cette mutualisation permet de multiplier le nombre de ces projets soutenus, y compris les projets qui font figure de pionniers dans leur région ou qui sont porteurs d’une exemplarité nécessaire.

Un portefeuille d’investissements de plus en plus large

Déjà 78 investissements engagés

En 10 ans d’activité, Énergie Partagée a investi ses fonds dans une multitude de projets, de tailles différentes, de technologies différentes et dans des régions différentes. Tous ces projets doivent s’inscrire dans l’intérêt du territoire et des citoyens qui l’habitent et apporter des garanties de robustesse technico-économique sur le long terme. Nos équipes analysent chaque projet en profondeur.

> Comprendre dans quels projets nous investissons

Chacun de ces investissements est retracé en détail dans le récapitulatif “Mon Argent Agit” publié en 2018.

> Consulter le récapitulatif des 50 premiers investissements dans les projets d’énergie renouvelable.

 

Performance

Dès sa création, Énergie Partagée s’est fixé l’objectif de valoriser raisonnablement les investissements de ses actionnaires, grâce à la rentabilité des projets financés. Depuis 2017, cette rémunération a pris la forme de primes d’émission, votées en assemblée générale.

Valorisation des actions

La prise de valeur des investissements d’Énergie Partagée se traduit sous forme de primes d’émission

Ces primes, qui augmentent la valeur des actions déjà acquises et fixent le nouveau prix des actions (106,20 euros aujourd’hui), sont calculées au regard de l’évaluation annuelle du portefeuille des sociétés de production d’énergie renouvelable dans lesquelles Énergie Partagée Investissement détient des participations.

Le principe : le capital investi se valorise au rythme de la production

Les fonds collectés par Énergie Partagée parmi ses milliers d’actionnaires sont investis dans plusieurs sociétés de projet de production. Une fois en fonctionnement, ces sociétés vendent l’énergie qu’elles produisent et perçoivent en échange des revenus plus ou moins réguliers. Ces revenus servent à rembourser prioritairement la dette bancaire, durant une période – variable selon le projet – de 5 à 20 ans.

Ainsi, puisqu’il n’y a pas ou peu de bénéfices les premières années (car la dette pèse lourd), il n’est pas possible (ni souhaitable) de distribuer des dividendes aux investisseurs. En effet, il convient en phase de démarrage de garder cet argent pour les besoins de la société et du projet. D’ailleurs, les statuts SCIC (société coopérative d’intérêt collectif) et l’agrément ESUS (Entreprise solidaire d’utilité sociale) limitent la part des résultats qui pourrait être distribuée en dividendes, pour les mêmes raisons.

À mesure que la société augmente ses revenus et réduit sa période de remboursement de crédit, elle réduit les risques encourus et la durée la séparant de la période de pleine rentabilité (lorsque la dette bancaire aura été totalement épongée et que tous les revenus seront pour la société).

Il est impossible de répercuter, comptablement dans les comptes d’Énergie Partagée, la valeur prise par chacune de ses participations. La seule solution serait de se retirer du capital de ces sociétés pour constater leur prise de valeur, mais le rôle d’Énergie Partagée est de rester auprès des projets aussi longtemps que nécessaire. Ainsi Énergie Partagée a choisi de valoriser ses actions pour refléter cette prise de valeur – pour l’instant invisible – de l’ensemble de ses participations.

Évolution du prix de l’action

Les actions ont été valorisées successivement depuis 2017

  • 2010- 2016 : 100 €
  • 2017 : 102 € (rentabilité 2 %)
  • 2018 : 104 € (rentabilité 2 %)
  • 2019 : 106,20 € (rentabilité 2,07 %)

Pour calculer le montant des primes d’émissions, la santé économique des principaux projets est examinée afin d’évaluer une prise de valeur globale. Cette analyse est également tempérée par la volonté de placer le modèle économique Énergie Partagée à l’abri de tout soubresaut et dans une logique non spéculative conformément à la Charte Énergie Partagée. Ainsi, la valorisation annuelle (entre 2 et 2,2%) s’avère à la fois prudente et représentative de la tendance en cours.

> En savoir plus sur la rémunération des actions par valorisation

Liquidité

Durée de placement conseillée : 5 à 9 ans

Même s’il est possible de procéder chaque année au retrait de tout ou partie des sommes engagées à Énergie Partagée, nous préconisons aux actionnaires une durée de placement supérieure à 5 ans afin de ne pas heurter le soutien stable et durable que nous apportons aux projets et pour assurer à chaque actionnaire une rentabilité satisfaisante.

Des investissements patients

Les fonds collectés par Énergie Partagée auprès de ses milliers d’actionnaires sont investis dans plusieurs sociétés de projet de production. Une fois en fonctionnement, ces sociétés vendent l’énergie qu’elles produisent et perçoivent en échange des revenus plus ou moins réguliers. Ces revenus servent à rembourser prioritairement la dette bancaire, durant une période – variable selon le projet – de 5 à 20 ans.

Ainsi, puisqu’il n’y a pas ou peu de bénéfices les premières années (car la dette pèse lourd), il n’est pas possible (ni souhaitable) de distribuer des dividendes aux investisseurs. En effet, il convient en phase de démarrage de garder cet argent pour les besoins de la société et du projet. D’ailleurs, les statuts SCIC (société coopérative d’intérêt collectif) et l’agrément ESUS (Entreprise solidaire d’utilité sociale) limitent la part des résultats qui pourrait être distribuée en dividendes, pour les mêmes raisons.

À mesure que la société augmente ses revenus et réduit sa période de remboursement de crédit, elle réduit les risques encourus et la durée la séparant de la période de pleine rentabilité (lorsque la dette bancaire aura été totalement épongée et que tous les revenus seront pour la société). Suivant cette logique, la rentabilité des actions Énergie Partage et la temporalité des investissements sont indexées sur les projets du portefeuille.

En tant qu’investisseur aux côtés des projets, les investissements d’Énergie Partagée – et de ses actionnaires – dégagent une forte rémunération après 8 à 10 ans d’engagement.

Conditions de retrait

Le retrait de tout ou partie des sommes engagées peut être effectué une fois par an et doit être validé en assemblée générale.

Tout actionnaire qui le souhaite peut demander à tout moment le retrait de ses actions Énergie Partagée. Le retrait peut concerner tout ou partie des actions détenues. Il n’est effectif qu’après l’Assemblée générale suivant la clôture de l’exercice comptable au cours duquel la demande de retrait a été formulée.

Adressez votre demande de retrait par lettre recommandée avec accusé de réception à la gérance en l’envoyant à l’adresse suivante : Énergie Partagée Investissement, 10 avenue des Canuts, 69120 Vaulx-en-Velin

Il n’y a pas de modèle-type ni de formalisme particulier à respecter. Pour que votre demande de retrait soit bien prise en compte, il est toutefois indispensable de nous préciser les éléments suivants :

  • Prénom et nom
  • Numéro de souscripteur inscrit sur votre/vos attestations de souscription
  • Nombre d’actions que vous souhaitez retirer
  • Adresse complète de votre résidence fiscale
  • Relevé d’identité bancaire (RIB)

Afin que votre demande de retrait soit bien prise en compte, elle doit parvenir à la gérance au plus tard le dernier jour de l’exercice en cours (c’est-à-dire le 31 décembre), pour une prise en compte lors de l’Assemblée générale suivante qui, ayant lieu au plus tard le 30 juin, statuera sur les comptes d’exercice (Article 15).

L’Assemblée générale décidera du prix de l’action et donc du prix de sortie des actions dont le retrait est demandé à cette occasion. Les sorties seront réglées au plus tard dans le mois qui suit. Toutes les demandes de retrait exprimées au cours de la même année civile seront remboursées en même temps. En fonction de la date de réception de votre demande de retrait, vous serez donc remboursé dans un délai de 6 à 18 mois, puisque :

  • toute demande reçue en décembre de l’année N sera effective 6 mois plus tard, à l’issue de l’Assemblée générale tenue au plus tard le 30 juin de l’année N+1
  • toute demande reçue en janvier de l’année N sera effective 18 mois plus tard, à l’issue de l’Assemblée générale tenue au plus tard le 30 juin de l’année N+1

Aucun frais de garde ni de sortie n’est appliqué.

Cas particuliers prévus dans les statuts de la société

  • Le retrait d’un associé commanditaire (actionnaire) ne peut avoir pour effet d’abaisser le capital social au-dessous d’une somme inférieure à 75% du montant le plus élevé du capital social constaté au cours de l’exercice précédent. Dans un tel cas de figure, les retraits prendraient successivement effet par ordre d’ancienneté.
  • Le retrait d’associés commanditaires ne peut avoir pour effet d’abaisser le capital social en-dessous du capital minimum statutaire de 212 000 €.

Fiscalité

Principe général

Une fois que le retrait de vos actions a été réglé par Énergie Partagée (1 mois après l’assemblée générale de l’année N pour les retraits demandés en N-1), il est nécessaire de déclarer cette cession ainsi que la plus-value ou moins-value réalisée.

En ce qui concerne l’imposition des plus-values, en fonction de votre choix (imposition au barème), vous bénéficierez d’un abattement en fonction de la durée de détention (50% pour une détention entre 2 et 8 ans, 65% pour une détention au-delà de 8 ans). Ce n’est pas le cas si vous optez pour la flat tax.

Jusqu’au 31 décembre 2017, le régime d’imposition des plus-values des cessions était soumis au barème progressif de l’impôt sur le revenu. Depuis le 1er janvier 2018, et pour l’ensemble de vos revenus, vous pourrez opter :

  • pour le nouveau prélèvement forfaitaire unique appelé (« flat tax ») de 30% (dont 12,8% d’impôt sur le revenu et 17,20% de prélèvements sociaux)
  • pour le barème progressif de l’impôt sur le revenu

Comment déclarer les plus-values et moins-values

Pour toute cession d’action réglée en année N, vous devez déclarer vos gains et/ou pertes avec les revenus de l’année durant laquelle la vente a été réalisée. Pour cela, Énergie Partagée vous enverra dans le courant du mois d’avril de l’année N+1 les justificatifs nécessaires pour compléter votre déclaration de revenus de l’année N (cerfa 2561 TER)

Confiance et transparence

Le Conseil de Surveillance

Le Conseil de surveillance est l’organe représentatif des actionnaires. Il se réunit plusieurs fois par an pour examiner le fonctionnement de la société et émettre des préconisations stratégiques.

Comme son nom l’indique, le Conseil de Surveillance a pour mission de contrôler la gestion de la société Énergie Partagée Investissement. Il n’a pas de responsabilités dans ladite gestion, mais dispose des mêmes droits de vérification que le commissaire aux comptes.

Des places restant disponibles au Conseil de Surveillance, tout actionnaire est invité à présenter sa candidature (via l’adresse conseil-surveillance@energie-partagee.org), quelles que soient ses compétences, avec la possibilité de participer au préalable aux travaux du Conseil en tant qu’observateur.

> En savoir plus sur les travaux du Conseil de Surveillance

Le droit de vote des actionnaires en Assemblée Générale

Pour nos actionnaires, tout est transparent : nos objectifs, notre mode d’intervention, nos critères d’investissement, nos comptes et nos décisions.

Chacun·e est appelé·e à suivre et à se prononcer sur la stratégie de la société lors de l’assemblée générale qui a lieu chaque année au mois de mai ou juin. Les investissements, les orientations et les niveaux de rémunération proposés sont validés collectivement.

Chacun·e peut candidater au conseil de surveillance élu par les actionnaires pour s’engager davantage dans le suivi des actions et de la gestion de l’outil.

Simplicité de procédure

Souscription en moins de 15 minutes

La souscription se fait entièrement en ligne

En vous connectant à notre espace sécurisé de souscription, vous suivez les étapes de souscription :

  1. Inscription et renseignement de vos informations personnelles
  2. Choix du nombre d’actions souscrites (et éventuellement du projet symboliquement fléché)
  3. Paiement (par virement ou par chèque)
  4. Validation de la souscription par signature électronique (avec YouSign).

> Consulter le guide “pas à pas” pour souscrire à Énergie Partagée