Quelles sont les modalités d’investissement des collectivités territoriales...
Dans quelles conditions une collectivité peut-elle investir dans une société de production d’EnR ? Et dans une holding ? Commune et EPCI...
Dans quelles conditions une collectivité peut-elle investir dans une société de production d’EnR ? Et dans une holding ? Commune et EPCI...
Énergie Partagée et la MAIF créent une offre d'assurance spécialement adaptées aux grappes photovoltaïques citoyennes, à leurs spécificités et...
Listes des diverses autorisations et procédures administratives nécessaires au montage d'un parc éolien.
Choisir le véhicule juridique qui porte son projet d’énergie citoyenne est une étape primordiale. Cependant, après quelques années, ce statut...
Procédures administratives à suivre pour le montage d'une centrale à bois et/ou d'un réseau de chaleur.
Pour des projets de grande taille, qui nécessitent de regrouper plusieurs investisseurs, avec des compétences et des financements multiples, il faut...
Procédure administrative à suivre pour le montage d'un projet de méthanisation.
Récapitulatif des principales autorisations nécessaires au montage de projets de production d’énergie renouvelable de manière générale.
Liste des diverses autorisations et procédures administratives pouvant intervenir lors du montage d'un projet de centrale photovoltaïque en toiture
De forme privée et d'intérêt public, la SCIC (Société coopérative d’intérêt collectif) associe des personnes physiques ou morales autour...
Représentant la personne morale l'ayant mandaté auprès des tiers pour tous les actes de gestion et d'organisation ainsi que de représentation, il...
La question est d’autant plus importante que la jurisprudence estime que, en raison des fonctions qu’ils exercent, les élus sont présumés...
J’aide celles et ceux qui s’engagent dans une transition énergétique par et pour les citoyens à monter en compétences et à partager leurs expériences.
La bibliothèque de ressources d’Énergie Partagée bénéficie de l’appui de l’ADEME qui s’engage fortement dans le développement d’une transition énergétique territoriale par et pour les habitants et les collectivités.