La fourniture de chaleur à des usagers publics et privés
Comprendre les montages juridiques des projets de chaleur bois grâce au Collectif Chaleur Bois et Territoire
Cette formation est organisée par le réseau Énergie Partagée
A qui s'adresse le Web’adhérents
A tous les acteurs publics ou privés qui réfléchissent à porter ou aider un projet de chaleur bois ciblant des chaudières collectives de petite capacité adaptée au milieu rural (60 KW à 1 MW)
Objectifs
L’objectif de cette nouvelle série de webinaires sur la filière chaleur bois vise à fournir les fondamentaux et les spécificités des différents montages juridiques possibles.
Programme
- Focus sur la délégation de service public avec l’exemple de Lucinges
- Focus sur la régie avec gestion externalisée / co-gestion avec l’exemple d’Anzat-le-Luguet
Pour répondre aux questions suivantes : Pourquoi envisager ce montage ?
- Contexte d’émergence, demandes des interlocuteurs
- Modalité d’accompagnement, étude de faisabilité, …
- Nombre et nature des bâtiments / usagers (public / privé, beaucoup / peu)
Intérêt – avantages, difficultés – problèmes Aspects économiques : financement, fiscalité Mise en concurrence Étapes, temporalité, lourdeur administrative et juridique Rôle de chacun, degré d’implication (commune – collectivité / usagers / opérateur / autres citoyens / autres acteurs)
Ce Web’adhérents est animé par :
Membres du Collectif Chaleur Bois et Territoire
- Nicolas Lepin, Chargé de Projets chaleur renouvelable, Doctorant | ERE43
- Eddie Chinal, président de Forestener
- Rémi Grovel, Beta ENR
Modalités d'inscription
Rendez-vous lundi 24 janvier 2022 de 11h à 12h15
- Réservé aux adhérents
- Invitation possible sur demande à votre animateur.trice régional.e
Contact
Pour vous renseigner sur cette session, n'hésitez pas à contacter Arno Foulon
01 80 18 92 21
arno.foulon@energie-partagee.org