Web’adhérents

Passée

Web’Adhérents – Le Guide ACC #2 – Focus Partie 4 – Foncier : quelles implications d’un tiers-investissement citoyen

Date

10 juin 2024

Lieu

En ligne - 12h30

Niveau

Débutant

Un peu perdu dans les 110 pages du Guide "ACC" ? On vous propose 4 webinaires pour vous plonger dans l'une des parties du Guide, prendre les questions complémentaires et partager entre pairs ! Niveau débutant ou expérimenté, venez échanger !

Cette formation est organisée par le réseau Énergie Partagée

A qui s'adresse le Web’adhérents

Les porteurs de projets (collectifs citoyens, coopératives citoyennes, collectivités) qui montent un projet d’autoconsommation collective

Objectifs

Le Web’Adhérents du 10 juin reviendra sur la partie 4 du Guide et traitera du sujet suivant : « Foncier : quelles implications d’un tiers-investissement citoyen ? »

Programme

Nous tâcherons dans cette partie d’identifier les montages contractuels à mettre en place pour assurer à la société citoyenne la maîtrise foncière de la toiture à équiper dans le cadre d’une
opération d’ACC, selon différents cas de figures rencontrés :
● type de bâtiment (public ou privé ?)
● type de consommateur (public, privé, les deux ?)
● type d’autoconsommation (directe ou avec une ACI préalable à l’échelle du bâtiment ?).

Si la nature publique ou privée d’un bâtiment ou d’un consommateur est un critère différenciant, c’est parce que la fourniture d’électricité à une collectivité via une opération d’autoconsommation
collective répond à un besoin de la personne publique, et entre donc dans le champ de la commande publique. Ceci a une incidence sur le type de contrats à mettre en place aussi bien pour la maîtrise foncière que sur la procédure de passation du contrat de vente d’électricité.

Ce Web’adhérents est animé par :

Ce Web’Adhérents sera animé par Bénédicte CLERBOUT (réseau ECLORE) et Etienne JOUIN (réseau Centrales Villageoises)

Modalités d'inscription

Gratuit mais réservé aux adhérents

S'inscrire

Contact

Pour vous renseigner sur ce web'adhérents, n'hésitez pas à contacter Alenka Doulain, animatrice de l'atelier thématique "Autoconsommation Collective"

0641571578
alenka.doulain@ec-lr.org

Web’Adhérents – Le Guide ACC #2 – Focus Partie 4 – Foncier : quelles implications d’un tiers-investissement citoyen

Un peu perdu dans les 110 pages du Guide "ACC" ? On vous propose 4 webinaires pour vous plonger dans l'une des parties du Guide, prendre les questions complémentaires et partager entre pairs ! Niveau débutant ou expérimenté, venez échanger !

Cette formation est organisée par le réseau Énergie Partagée

A qui s'adresse le Web’adhérents

Objectifs

Programme

Ce Web’adhérents est animé par :

Modalités d'inscription

Contact

Plus de formations

Déj’EnR : Découvrez le photovoltaïque flottant

Le photovoltaïque flottant, une technologie innovante exploitant les surfaces aquatiques pour produire de l’énergie solaire, s'invite au Déj’EnR ! Ce webinaire interactif vous offre un tour d’horizon technique, environnemental et pratique avec l’expertise de Constantin Magne (BayWa r.e.).

Web’adhérents : comprendre et encadrer la responsabilité des bénévoles et des dirigeants de collectifs citoyens

1h en présence de Stéphane Migaud, conseiller et référent technique de la MAIF pour mieux comprendre le cadre légal et statut du bénévole, mais aussi l'étendue de la responsabilité du dirigeant et évoquer quelques moyens de prévention et de protection envisageables. Rdv lundi 16 décembre

Trois retours d’expérience de projets citoyens d’ACC en exploitation !

Venez écouter les retours d'expérience de plusieurs sociétés citoyennes du mouvement qui ont développé des projets d'ACC !

Emergence et essaimage de projets EnRc : partage sur l’avancée du programme de recherche MAPEGO

Venez découvrir les 1er résultats du projet MAPEGO, projet de recherche qui s’intéresse aux énergies citoyennes et à la manière dont les projets émergent et essaiment dans les territoires. Rdv de 13h à 14h

Les clefs du développement éolien citoyen – niveau avancé

RECIT vous propose un approfondissement des éléments techniques et financiers du développement éolien.

Remobiliser son CA et ses bénévoles

Vous sentez la mobilisation faiblir chez vos bénévoles ? Cette journée vous permettra d'analyser pourquoi et de trouver des pistes de solutions pour y remédier.

Quels leviers pour répondre aux défis organisationnels de mon opération d’ACC ?

Ce webinaire présentera les solutions développées par une vingtaine de porteurs de projets en réponse aux défis organisationnels et contractuels rencontrés dans une opération d'ACC !

Collectifs citoyens : et si on se mobilisait dans la lutte contre la précarité énergétique ?

Ce webinaire vous permettra d'en savoir plus sur la précarité énergétique et d'avoir un retour d'expérience de la part de collectifs d'énergie citoyenne. Rdv de 12h à 13h.

Montage et organisation d’une opération d’ACC citoyenne

Le réseau AURACLE, en partenariat avec l'Association des Centrales villageoises, organise une formation "Montage et organisation d'une opération d'ACC citoyenne", le 12 décembre, à Villeurbanne. Cette formation est réservée aux collectifs citoyens d'Auvergne-Rhône-Alpes.

Module 1 avec l’ADEME en Ile-de-France – Les projets participatifs et citoyens de A à Z

Introduction sur les différents modèles de projets participatifs et la valeur ajoutée des projets citoyens réservée en priorité aux résidents de la région Ile-de-France. Rendez-vous vendredi 6 décembre 2024 de 9h à 17h

Web’Adhérents : quelle plateforme d’appui à la gestion de son opération d’ACC choisir ?

Présentation des principales solutions (Elocoop, Enopower, outil de CIREN, Coturnix...) sur le marché et retours d'expérience des utilisateurs de ces outils !

Concertation : le dialogue territorial comme outil d’ancrage local des projets d’énergie renouvelable

Ce module propose de découvrir les bonnes pratiques pour mettre en place une concertation active et ambitieuse dans le cadre de l’élaboration de projets d’EnR citoyens, avec des méthodes adaptables à votre contexte local.