Les contrats de fourniture de chaleur à des usagers privés
![Atout_bois_energie](https://energie-partagee.org/wp-content/uploads/2021/11/Atout_bois_energie-860x571.jpeg)
Comprendre le BABA et les subtilités des montages juridiques des projets de chaleur bois grâce au Collectif Chaleur Bois et Territoire
![](https://energie-partagee.org/wp-content/themes/energie-partagee-4/app/img/logos/reseaux/logo-ep.jpg)
Cette formation est organisée par le réseau Énergie Partagée
A qui s'adresse le Web’EnR
A tous les acteurs publics ou privés qui réfléchissent à porter ou aider un projet de chaleur bois
Objectifs
L’objectif de cette nouvelle série de Web’Adhérents sur la filière chaleur bois vise à fournir les fondamentaux et les spécificités des différents montages juridiques possibles, appliqués aux chaudières collectives de petite capacité adaptée au milieu rural (60 KW à 1 MW)
Programme
Pourquoi envisager ce montage ?
- Contexte d’émergence, demandes des interlocuteurs
- Modalité d’accompagnement, étude de faisabilité, …
- Nombre et nature des bâtiments / usagers (public / privé, beaucoup / peu)
Intérêt – avantages, difficultés – problèmes Aspects économiques : financement, fiscalité Mise en concurrence Étapes, temporalité, lourdeur administrative et juridique Rôle de chacun, degré d’implication (commune – collectivité / usagers / opérateur / autres citoyens / autres acteurs)
![](https://energie-partagee.org/wp-content/uploads/2021/12/Logo-CBT-recadre-1.png)
Ce Web’EnR est animé par :
Membres du Collectif Chaleur Bois et Territoire
- Véronique MARIEN (EnergETHIC, SCIC Energie citoyenne)
- Nicolas Delaporte : la création d’une AFUL / ASL
- Nicolas Lepin, Chargé de Projets chaleur renouvelable, Doctorant | ERE43
Modalités d'inscription
Rendez-vous lundi 13 décembre 2021 de 11h à 12h15
- Réservé aux adhérents
- Invitation possible sur demande à votre animateur.trice régional.e
Contact
Pour vous renseigner sur cette session, n'hésitez pas à contacter Arno Foulon
01 80 18 92 21
arno.foulon@energie-partagee.org