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Énergie Partagée

Atelier thématique : CoopHub, l’outil de gestion du sociétariat

Cet atelier est l'espace de travail dédié à l'outil de gestion du sociétariat CoopHub.

Gestion & fiscalité

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Solaire photovoltaïque au sol
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Comment passer chez Enercoop pour la vente de son électricité en Obligation...

Cet article vous explique comment passer chez Enercoop pour vendre votre électricité à un fournisseur militant !

Gestion & fiscalité • Montage financier

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Mini panorama des impôts et taxes principales exigibles

Les sociétés EnR citoyennes sont soumises à différents impôts et taxes tels que la TVA et l'impôt sur les sociétés mais également à...

Gestion & fiscalité

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Guide de contractualisation des projets d’énergie publics et citoyens

La rédaction des statuts ou du pacte d'actionnaire est une étape décisive pour un projet de production d'énergie renouvelable. Le guide de...

Gestion & fiscalité • Maîtrise foncière • Montage financier

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Mise à disposition du foncier public pour la production d’énergie renouvelable...

Cet article traite de l’organisation de la publicité et de la mise en concurrence dans le cas de la mise à disposition de foncier public (domaine...

Gestion & fiscalité • Maîtrise foncière

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Énergie publique et citoyenne : comment les collectivités, leurs SEM et les...

Les SEM dédiées aux énergies renouvelables sont un outil de premier plan pour les collectivités désireuses d’accélérer la transition...

Gestion & fiscalité • Maîtrise foncière • Montage financier

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Les baux dans la filière photovoltaïque

Dans un projet photovoltaïque, un contrat est à établir entre le porteur du projet et le propriétaire du foncier concerné, afin de définir les...

Gestion & fiscalité

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Quelles sont les bonnes pratiques pour éviter les conflits d’intérêts des...

La question est d’autant plus importante que la jurisprudence estime que, en raison des fonctions qu’ils exercent, les élus sont présumés...

Gestion & fiscalité • Montage juridique

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Bénévolat et Énergie Citoyenne, que dit le droit ?

Le développement des projets citoyens d'énergie renouvelable est fortement lié à l'engagement bénévole. Quels sont les enjeux juridiques du...

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Présentation de l’outil Coophub

Cet article présente les différentes fonctionnalités de Coophub, notamment en terme de gestion du sociétariat et de fiscalité des revenus...

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Qu’est-ce qu’une prime d’émission ?

La prime d'émission est un dispositif financier parmi d'autres, aux mains des actionnaires d'une société pour se partager la valeur de leur...

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Guide pour des ombrières photovoltaïques citoyennes

Ce guide a pour objectif de vous aider à évaluer l’opportunité de votre projet d’ombrière, vous donner quelques bases sur les différentes...

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Solaire photovoltaïque en ombrière
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Julien Arnauld

Formation et valorisation des productions
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J’aide celles et ceux qui s’engagent dans une transition énergétique par et pour les citoyens à monter en compétences et à partager leurs expériences.

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La bibliothèque de ressources d’Énergie Partagée bénéficie de l’appui de l’ADEME qui s’engage fortement dans le développement d’une transition énergétique territoriale par et pour les habitants et les collectivités.