8 décembre 2020
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Monter un projet citoyen de ...Centre de ressourcesÉnergies renouvelables citoyennes – Il ...
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PublicationJuridique18 Jan 2023
Les PPA pour sécuriser les approvisionnements et développer les EnR
Les contrats d’achat d’électricité renouvelable à long terme « Power purchase agreement » (PPA), sont un outil efficient pour sécuriser les...
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ArticleFinancement31 Oct 2022
Retour d’expérience sur la constitution réussie d’une SEM avec le...
Certaines collectivités réfléchissent à la création de leur SEM. Elles se tournent vers le mouvement (réseaux régionaux, tête de réseau...
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PublicationFinancement31 Mai 2022
Guide de contractualisation des projets d’énergie publics et citoyens
La rédaction des statuts ou du pacte d'actionnaire est une étape décisive pour un projet de production d'énergie renouvelable. Le guide de...
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VidéoJuridique18 Mai 2022
Produire et consommer en circuit court : l’autoconsommation collective
En novembre 2021, l'Ademe, Énergie Partagée, la Banque des Territoires et la Région Pays de la Loire organisaient la 2ème édition des Assises...
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VidéoJuridique18 Mai 2022
Quelle impulsion politique pour le développement des communautés énergétiques ?
En novembre 2021, l'Ademe, Énergie Partagée, la Banque des Territoires et la Région Pays de la Loire organisaient la 2ème édition des Assises...
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Web’EnRJuridique11 Mai 2022
Collecte de l’épargne par les projets d’énergie citoyenne : cadre juridique...
Vous réalisez une campagne de collecte de l'épargne pour votre projet citoyen d'EnR ? C'est le moment d'en savoir plus sur les règles de...
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PublicationJuridique22 Avr 2022
[Retour d’expérience] Codéveloppement – La Ferme Éolienne d’Avessac
Comment la sortie du développeur privé en fin de développement au profit des acteurs locaux et citoyens a-t-elle été préparée ?
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PublicationJuridique22 Avr 2022
[Retour d’expérience] Codéveloppement – Biogaz des Marches de...
Quels sont les avantages à associer un acteur privé du secteur et dans quelles conditions le faire pour que cela soit le plus bénéfique au...
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Web’EnRJuridique16 Mar 2022
Communautés énergétiques, où en sommes-nous ?
Les projets d’EnR portés des acteurs locaux, en propre ou via leurs opérateurs énergétiques territoriaux, connaissent un véritable essor. Ce...
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PublicationJuridique25 Jan 2022
[Retour d’expérience] Codéveloppement – Parc éolien / Énergie de...
Comment construire un partenariat efficace et pérenne entre un développeur et les acteurs territoriaux qu’il sollicite, pour réaliser ensemble un...
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PublicationJuridique30 Sep 2021
Guide des montages juridiques : production d’EnR et réalisation de réseaux...
Tous les niveaux de collectivités sont concernés et peuvent s'impliquer dans la production d'énergie renouvelable. Les modes d’action étant...
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PublicationJuridique18 Mar 2021
Pour une région… pleine d’énergie citoyenne !
À l’occasion des élections régionales, Énergie Partagée met en lumière dans une publication 7 mesures que les régions peuvent mettre en œuvre...
