La Charte Photovoltaïque au sol d’Énergie Partagée
Cette charte propose des repères de qualité et de progression à l'attention des collectivités, collectifs ou professionnels des EnR, porteurs de projets solaires photovoltaïques au sol. Elle s'inscrit dans le Label Energie Partagée. La publication est accompagnée d'un Web'EnR de présentation.
Composante essentielle du mix énergétique, la filière de l’énergie solaire photovoltaïque au sol peut néanmoins faire l’objet de controverses. Pour Énergie Partagée, elle doit conjuguer son indispensable développement à la préservation des espaces agricoles, naturels et forestiers sur lesquels sont parfois situées ces installations.
C’est dans cette optique constructive que nous proposons dans cette nouvelle charte des critères de vigilance et d’exclusion, ainsi que des bonnes pratiques à mettre en place sur ces espaces.
Elle fixe également les conditions pour la labellisation par Énergie Partagée en tant que “projet citoyen” solaire photovoltaïque au sol. Naturellement, il s’agira d’utiliser systématiquement ce document en prenant en compte le contexte et les particularités de chaque territoire.
Le Web'EnR de présentation
L’objectif de ce Web’EnR du 4 mai 2023 est de présenter la Charte, son contenu et de discuter du bon équilibre entre respect des enjeux agricoles et environnementaux, et le développement de cette filière importante pour la transition énergétique des territoires.
Ce Web’EnR prend la forme d’une table ronde avec :
- Melodie De l’Epine, co-présidente d’Energie Partagée Association pour une présentation du contexte (à partir de 7mn 48)
- Arno Foulon, animateur du réseau national d’Energie Partagée pour une présentation de la charte (à partir de 15mn 49)
- Richard Chamaret, Président du Syndicat d’Energie, Territoire d’Energie de Mayenne (à partir de 48mn 28)
- Nicolas Gente, Directeur de la SEM AVERGIES (à partir de 57mn 06)
- Margot Vanrenterghem, Consultante du Cabinet Celtiac (à partir de 1h 04mn 03)
- Johanna Manteau, Chargée de mission climat de la Fédération Nationale d’Agriculture Biologique (à partir de 1h 20mn 32)
- Ugo Batel, Responsable EnR du Groupe Oxyane (à partir de 1h 31mn 23)
- Questions / Réponses (à partir de 1h 49mn 23)
Téléchargez le support de présentation du Web'EnR
Téléchargez le support de présentation du témoignage du Cabinet Cetiac
Le label Énergie Partagée
Le label Énergie Partagée est le seul label à garantir la qualité d’un projet d’énergie renouvelable pour le territoire qui l’accueille. Lancé en novembre 2021, il s’appuie sur la Boussole de l’énergie citoyenne, outil d’évaluation qui permet d’apprécier les qualités et les axes de progression au cas par cas de la démarche du projet.
Guide de la labellisation Énergie Partagée
Le label Énergie Partagée distingue les démarches de développement d'énergie renouvelable particulièrement bénéfiques pour les territoires. Ce guide présente en détails la méthodologie de la boussole d'évaluation qui préside à l'attribution du label.
Les autres chartes filières
En 2023, la Charte Photovoltaïque au sol vient compléter la Boussole pour les porteurs s’inscrivant dans une démarche de labellisation de leur projet photovoltaïque au sol grâce à une prise en compte des enjeux environnementaux et agricoles spécifiques à cette filière. Il s’agit de la troisième Charte filière d’Énergie Partagée, après la Charte méthanisation et la Charte hydroélectricité, téléchargeables ci-dessous.
La Charte Hydroélectricité d’Energie Partagée
Avec cette charte, Énergie Partagée donne des clés spécifiques aux projets hydroélectriques à destination des porteurs de projets et des structures accompagnatrices en présentant des bonnes pratiques et des vigilances à prendre en compte le plus en amont possible.
La Charte Méthanisation d’Énergie Partagée
Soucieux d'accompagner le monde agricole vers de meilleures pratiques et vers un engagement en faveur de la production d'énergies renouvelables, Énergie Partagée publie une charte établissant les conditions et critères pour un soutien du mouvement.
