novembre 2024

Attention foncier !

"Les opérateurs font signer et après ils discutent ; les citoyens font l’inverse mais se retrouvent bloqués après”. C’est ce constat qui nous motive pour y voir plus clair sur la posture efficace à adopter. C’est ce constat qui nous motive pour y voir plus clair sur la posture efficace à adopter.

Ce Web’EnR s’adresse à toutes et tous : 

  • Porteurs de projet
  • Collectivités
  • Structures d’accompagnement

Dans les filières éolienne et photovoltaïque, il a pour objectifs de :

  1. Sensibiliser les acteurs locaux afin de leur éviter des situations compliquées où il faut négocier avec un développeur qui a déjà sécurisé le foncier alors qu’iels pensaient avoir l’initiative, tant pour des nouveaux projets que du repowering.
  2. Donner les clefs pour comprendre les postures des développeurs qui sont emportés dans une course à l’échalote pour le foncier
  3. Fournir les premiers conseils méthodologiques et les ressources existantes sur le sujet dans le réseau Energie Partagée

Avec les témoignages de :

  • François Orhan Directeur technique SEM Enr44
  • Quentin Maréchal Responsable investissement Énergie Partagée Coopérative

Téléchargez l'introduction d'Arno Foulon

Téléchargez la présentation de François Orhan

CNFPT-Stage-AMI
Ressource
Adhérent
Énergie Partagée

Le foncier dans la production d’électricité renouvelable

En matière de développement d’énergie renouvelable (EnR) électrique, beaucoup de la manière de faire dépend de la nature du foncier : public ou privé ? sécurisé ou non ?

Maîtrise foncière

Bois énergie
Économies d'énergie
Éolien
Géothermie
Hydroélectricité
Méthanisation
Solaire photovoltaïque au sol
Solaire photovoltaïque en ombrière
Solaire photovoltaïque en toiture
Solaire photovoltaïque flottant
Solaire thermique
Ressource
Adhérent
Énergie Partagée

Mise à disposition du foncier public pour la production d’énergie renouvelable électrique

Cet article traite de l’organisation de la publicité et de la mise en concurrence dans le cas de la mise à disposition de foncier public (domaine privé ou domaine public) d’une collectivité à un tiers tout en gardant une partie ou non de l’investissement.

Gestion & fiscalité • Maîtrise foncière

Bois énergie
Économies d'énergie
Éolien
Géothermie
Hydroélectricité
Méthanisation
Solaire photovoltaïque au sol
Solaire photovoltaïque en ombrière
Solaire photovoltaïque en toiture
Solaire photovoltaïque flottant
Solaire thermique
Ressource
Adhérent
Ebergie Partagagé

Maîtrise foncière dans l’éolien

Le développement d’un projet éolien terrestre implique la recherche de terrains propices à son implantation. Avant d’engager un long et coûteux développement, il est indispensable de sécuriser ce foncier par la mise en place d’accords contractuels qui assureront de la disponibilité des terres.

Maîtrise foncière

Éolien